Code SH 84073210 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs de scooter 125 cm³ (2-temps)
- Moteurs de motocyclette légère 125 cm³ (4-temps)
- Moteurs de moto-cross 125 cm³ (haute performance, 2-temps)
- Moteurs de mobylette 125 cm³ (mélange essence-huile)
- Moteurs de moto routière 125 cm³ (refroidissement liquide, 4-temps)
- Moteurs de quadricycle 125 cm³ (type ATV)
- Moteurs de moto enduro 125 cm³ (4-temps)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073210
1993: 84073200
1994: 84073210