Code SH 84073290 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs 2-temps pour cyclomoteurs
- Moteurs monocylindre 4-temps pour motocyclettes légères
- Moteurs à refroidissement par air pour scooters
- Moteurs pour motos denduro/polyvalentes
- Moteurs de motos urbaines (125-250 cm³)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840732 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ 84073210 D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³ 84073290 D'une cylindrée excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840732
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073290
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073290
1993: 84073200
1994: 84073290