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Code SH 69139098 - statuettes ornementation céramique
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette de divinité en grès émaillé (art décoratif)
- Sculpture animalière en terre cuite vernissée
- Vase ornemental en céramique artistique (décoration murale)
- Figurine de personnage en biscuit de céramique
- Objet dart abstrait en grès flammé (pièce unique)
- Masque décoratif en céramique émaillée (élément de collection)
- Bougeoir sculptural en faïence fine dart (ornement de table)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69139098
2010:
69139091
➜
2011:
69139098
2010:
69139099
➜
2011:
69139098