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Code SH 69139093 - statuettes ornementales faïence poterie fine
Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette de jardin en faïence vernissée (style rustique)
- Figurine danimal en poterie fine émaillée (décorative)
- Sculpture murale en céramique décorative (relief)
- Vase dornement en faïence artistique (pièce unique)
- Objet de vitrine en terre cuite décorative (artisanal)
- Cendrier sculptural en faïence émaillée (figuratif)
- Ornements de table en poterie fine (sujet floral)
- Figurine danimal en poterie fine émaillée (décorative)
- Sculpture murale en céramique décorative (relief)
- Vase dornement en faïence artistique (pièce unique)
- Objet de vitrine en terre cuite décorative (artisanal)
- Cendrier sculptural en faïence émaillée (figuratif)
- Ornements de table en poterie fine (sujet floral)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139093
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00