Code SH 48030039 - Papier, crêpe, usages
Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré
48030031
N'excédant pas 25 g
48030039
➔ Excédant 25 g
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4803
2 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 480300
2 Restrictions commerciales, TARIC