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Code SH 48030039 - papier crêpe tissue cellulose rouleaux
Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleaux industriels de papier essuie-mains pour distributeurs dans toilettes publiques (largeur > 36 cm)
- Feuilles de papier essuie-tout ou kitchen towel grand format (feuilles rectangulaires > 36 cm x > 15 cm)
- Papier crêpe demballage pour cadeaux (en rouleaux larges, poids > 25 g/m²)
- Rouleaux de papier essuie-tout professionnels pour cuisines commerciales (largeur > 36 cm)
- Feuilles de papier absorbant pour restauration (format rectangulaire grand format, poids > 25 g/m²)
- Nappes jetables en tissu de cellulose pour tables (feuilles rectangulaires > 36 cm x > 15 cm)
- Papier crêpe décoratif pour arts créatifs ou emballage (en rouleaux larges, poids > 25 g/m²)
- Feuilles de papier essuie-tout ou kitchen towel grand format (feuilles rectangulaires > 36 cm x > 15 cm)
- Papier crêpe demballage pour cadeaux (en rouleaux larges, poids > 25 g/m²)
- Rouleaux de papier essuie-tout professionnels pour cuisines commerciales (largeur > 36 cm)
- Feuilles de papier absorbant pour restauration (format rectangulaire grand format, poids > 25 g/m²)
- Nappes jetables en tissu de cellulose pour tables (feuilles rectangulaires > 36 cm x > 15 cm)
- Papier crêpe décoratif pour arts créatifs ou emballage (en rouleaux larges, poids > 25 g/m²)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites tissue, d'un poids, par pli, au mètre carré
48030031
N'excédant pas 25 g
48030039
Excédant 25 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030039