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Code SH 48030031 - papier crêpe cellulose tissue domestique hygiène
Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier crêpe pour serviettes de table
- Rouleaux de papier toilette standard (finition plain)
- Feuilles dessuie-tout (emballage ménager)
- Papier crêpe pour serviettes jetables
- Rouleaux de papier essuie-mains (distributeur)
- Feuilles de papier toilette (carrées, grand format)
- Papier crêpe pour serviettes à démaquiller
- Rouleaux de papier toilette standard (finition plain)
- Feuilles dessuie-tout (emballage ménager)
- Papier crêpe pour serviettes jetables
- Rouleaux de papier essuie-mains (distributeur)
- Feuilles de papier toilette (carrées, grand format)
- Papier crêpe pour serviettes à démaquiller
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480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré
48030031
N'excédant pas 25 g
48030039
Excédant 25 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030031