Code SH 41079910 - Cuirs, peaux, parcheminés
Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales, TARIC
Position 4107
20 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 410799
6 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 41079910:
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41079910
2001:
41043910
➜
2002:
41079910