Code SH 41079990 - Cuirs, peaux, parcheminés

Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    Slovenščina SL

      4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410799 Autres 41079910 De bovins (y compris les buffles) 41079990 ➔ D'équidés

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 41
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 4107
    20 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 410799
    6 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 41079990:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 41079990
    2001: 41043990
    ➜
    2002: 41079990