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Code SH 41079910 - cuirs bovins tannés épilés
Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs de dos et flancs de bovins (finition lisse)
- Bandes de cou de buffle (gamme standard)
- Cuirs de ventre de bovin (non métallisés)
- Peaux de bovin préparées (épaisseur ajustée)
- Pièces de cuirs tannés de buffle (sans vernis)
- Cuirs de bovins non refendus (sans couche de fleur)
- Cuirs parcheminés de bovins (sous-couche)
- Bandes de cou de buffle (gamme standard)
- Cuirs de ventre de bovin (non métallisés)
- Peaux de bovin préparées (épaisseur ajustée)
- Pièces de cuirs tannés de buffle (sans vernis)
- Cuirs de bovins non refendus (sans couche de fleur)
- Cuirs parcheminés de bovins (sous-couche)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410799
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079910
1900-01-30
ERGA OMNES (1011)
Import control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
1900-01-30
All third countries (1008)
Export control on deforestation and forest degradation
Regulation 1115/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41079910
2001:
41043910
➜
2002:
41079910