Code SH 02075290 - Oies, domestiques, présentées
Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
d'oies
020752
non découpés en morceaux, congelés
02075210
présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
02075290
➔ présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales, TARIC
Position 0207
28 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 020752
14 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 02075290:
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
48.100 EUR DTN
Regulation 1006/11
48.100 EUR DTN
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
16.030 EUR DTN
Decision 1875/19
16.030 EUR DTN
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
24.050 EUR DTN
Decision 0753/20
24.050 EUR DTN
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1077/23
0.000 %
Regulation 1077/23
0.000 %
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075290
2011:
2073359
➜
2012:
2075290