Code SH 02075210 - Oies, domestiques, présentées

Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      D'oies 020752 Non découpés en morceaux, congelés 02075210 ➔ Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % » 02075290 Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 02
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 0207
    28 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 020752
    14 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 02075210:

    2012-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1006/11
    45.100 EUR DTN
    2016-01-01
    Ukraine (UA)
    Tariff preference
    Decision 0295/14
    0.000 %
    2022-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    15.030 EUR DTN
    2023-01-01
    Viet Nam (VN)
    Tariff preference
    Decision 0753/20
    22.550 EUR DTN

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 2075210
    2011: 2073351
    2012: 2075210