Code SH 02075290 - oies congelées entières

Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oies de race Landes (catégorie A, congelées)
- Oies grises du Bourbonnais (sans abats, congelées)
- Oies de Guinée pour rôtir (entières, plumées)
- Oies de Toulouse (prêtes à cuire, congelées)
- Oies 75% (vidées, sans tête ni pattes, congelées)
- Oies délevage standard (entières, congelées)
- Oies blanches (sans gésier ni cœur, congelées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    D'oies 020752 Non découpés en morceaux, congelés 02075210 Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées oies 82 % 02075290 Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées oies 75 %, ou autrement présentées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020752
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075290
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-06
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 2075290
2011: 2073359
2012: 2075290