Code SH 85021340 - Groupes, électrogènes, moteur

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA

Structure de l'arbre

    8502
  • Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
  • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) 850211
  • d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
  • 85021200
  • d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
  • 850213
  • d'une puissance excédant 375 kVA
  • 85021320
  • d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
  • 85021340
  • d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA
  • 85021380
  • d'une puissance excédant 2000 kVA
  • autres groupes électrogènes

Restrictions commerciales

Chapitre 85
38 Restrictions commerciales
Position 8502
15 Restrictions commerciales
Sous-titre 850213
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 85021340
2007-01-01
ERGA OMNES
Non preferential duty under end-use
2006-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85021340
2005: 85021310
2006: 85021340
2005: 85021393
2006: 85021340