Code SH 85015394 - Moteurs, courant, alternatif

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)

Structure de l'arbre

    8501
  • Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
  • autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 85015100
  • d'une puissance n'excédant pas 750 W
  • 850152
  • d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
  • 850153
  • d'une puissance excédant 75 kW
  • autres, d'une puissance 85015381
  • excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
  • 85015394
  • excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
  • 85015399
  • excédant 750 kW

Restrictions commerciales

Chapitre 85
38 Restrictions commerciales
Position 8501
16 Restrictions commerciales
Sous-titre 850153
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 85015394
1999-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2007-01-01
ERGA OMNES
Autonomous suspension under end-use
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85015394
1992: 85015391
1993: 85015394