Code SH 85015394 - moteurs alternatifs polyphasés puissance moyenne

Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs asynchrones à cage décureuil pour pompage industriel
- Moteurs synchrones triphasés pour compresseurs dair
- Moteurs à induction pour convoyeurs miniers
- Moteurs à haut rendement pour ventilateurs centrifugeurs
- Moteurs à rotor bobiné pour entraînements de broyeurs
- Moteurs à vitesse fixe pour entraînements marins auxiliaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés 850153 D'une puissance excédant 75 kW Autres, d'une puissance 85015381 Excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 85015394 Excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW 85015399 Excédant 750 kW

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850153
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85015394
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85015394
1992: 85015391
➜
1993: 85015394