Code SH 84593900 - Aléseuses, fraiseuses, combinées

Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 autres aléseuses-fraiseuses 84593900 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    39 Restrictions commerciales
    Position 8459
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 845939
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84593900
    2005-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty