Code SH 84592900 - Machines, percer, travail

Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8459 Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458 autres machines à percer 84592900 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    39 Restrictions commerciales
    Position 8459
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 845929
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84592900
    1999-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84592900
    1994: 84592910
    1995: 84592900
    1994: 84592991
    1995: 84592900
    1994: 84592999
    1995: 84592900