Code SH 84031090 - Chaudières, chauffage, central

Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402 840310 Chaudières 84031010 en fonte 84031090 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    40 Restrictions commerciales
    Position 8403
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840310
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84031090: