Code SH 84031010 - Chaudières, chauffage, central

Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8403 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402 840310 Chaudières 84031010 ➔ en fonte 84031090 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    39 Restrictions commerciales
    Position 8403
    16 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840310
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84031010