Code SH 62046233 - Pantalons, knickers, pantalons

Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)

Structure de l'arbre

    6204
  • Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
  • Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620462
  • de coton
  • Pantalons et culottes autres 62046231
  • en tissus dits « denim »
  • 62046233
  • en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
  • 62046239
  • autres
  • Salopettes à bretelles

Restrictions commerciales

Chapitre 62
51 Restrictions commerciales
Position 6204
23 Restrictions commerciales
Sous-titre 620462
3 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 62046233
2019-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota