Code SH 43031090 - Vêtements, accessoires, vêtement

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
Nomenclature Combinée, Code nomenclature (TARIC)

Structure de l'arbre

4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

430310

Vêtements et accessoires du vêtement

43031010

en pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)

43031090

autres

Restrictions commerciales

Chapitre 43

34 Restrictions commerciales

Position 4303

20 Restrictions commerciales

Sous-titre 430310

0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 43031090

2013-07-01

ERGA OMNES