Code SH 43031010 - Vêtements, accessoires, vêtement

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Structure de l'arbre

    4303
  • Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
  • 430310
  • Vêtements et accessoires du vêtement
  • 43031010
  • en pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)
  • 43031090
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 43
34 Restrictions commerciales
Position 4303
20 Restrictions commerciales
Sous-titre 430310
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 43031010
2015-10-18
ERGA OMNES
Import control on seal products