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Code SH 43031090 - vêtements pelleteries accessoires

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Manteaux en vison (vêtements de dessus)
- Écharpes en lapin angora (accessoires)
- Boléros en renard (petits vêtements)
- Gilets en chinchilla
- Bordures de capuche en castor
- Parements de manche en hermine
- Stoles en loutre

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4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

430310

Vêtements et accessoires du vêtement

43031010

En pelleteries de bébés phoques harpés (à manteau blanc) ou de bébés phoques à capuchon (à dos bleu)

43031090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 43

43 Restrictions commerciales et politique

Position 4303

23 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 430310

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 43031090

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)