Définition: Emission

Environnement - Législation communautaire

On entend par "émission" l'émission directe ou indirecte de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit émanant de sources ponctuelles ou diffuses de l'installation dans l'air, l'eau ou le sol.
Source:
Union européenne, Directive 2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil, du 4 décembre 2000, sur l'incinération des déchets (Journal officiel de l’Union européenne n° L 332, 28/12/2005)
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