Définition: Véhicule ferroviaire

Transport

Matériel mobile roulant exclusivement sur rails: on distingue les véhicules moteurs (locomotives et automotrices) et les véhicules remorqués/poussés (voitures, remorques d'automotrices, fourgons et wagons).

Remarque: Dans les statistiques relatives à une entreprise ferroviaire principale sont inclus:

a) Tous les véhicules ferroviaires qui appartiennent à l'entreprise ferroviaire principale, sont pris en location par elle et se trouvent effectivement à sa disposition, y compris les véhicules en cours ou en attente de réparation et les véhicules garés qui sont ou ne sont pas en état de marche, les véhicules étrangers mis à la disposition de l'entreprise et les véhicules de l'entreprise qui, à titre temporaire, circulent normalement à l'étranger ou sur les réseaux d'entreprises secondaires.

b) Les wagons de particuliers, c'est-à-dire les wagons qui n'appartiennent pas à l'entreprise ferroviaire principale, mais sont immatriculés par elle et autorisés à circuler, dans des conditions déterminées, et les wagons donnés en location par l'entreprise ferroviaire principale à des particuliers et exploités sous le régime des wagons de particuliers.

Dans les statistiques relatives à une entreprise ferroviaire principale sont exclus les véhicules qui ne se trouvent pas à la disposition de cette entreprise, par exemple:

a) les véhicules étrangers ou les véhicules d'une entreprise ferroviaire secondaire circulant à titre temporaire sur le réseau de l'entreprise ferroviaire principale;

b) les véhicules qui sont donnés en location ou mis d'une autre manière à la disposition d'autres entreprises ferroviaires;

c) les véhicules qui sont réservés exclusivement aux transports de service ou qui sont destinés à la vente, à la démolition ou à la radiation.