Code SH 96099010 - Pastels et fusains

Pastels et fusains
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pastels à lhuile (boîtes de 24)
- Fusains en saule (diamètre 8mm)
- Pastels secs (bâtons ronds)
- Fusains compressés (bâtons carrés)
- Pastels tendres (ensemble artistique)
- Fusains de vigne (naturels)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs 960990 Autres 96099010 Pastels et fusains 96099090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9609
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960990
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96099010
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