Code SH 94054139 - luminaires photovoltaïques led

Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampadaires solaires extérieurs (LED, sans plastiques)
- Projecteurs de sécurité solaires (LED, sans plastiques)
- Bornes déclairage de jardin solaires (LED, sans plastiques)
- Balises lumineuses photovoltaïques pour sentiers (LED, sans plastiques)
- Éclairages solaires pour signalisation routière (LED, sans plastiques)
- Appliques murales extérieures photovoltaïques (LED, sans plastiques)
- Lampes de terrasse solaires sur piquet (LED, sans plastiques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940541 Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres 94054131 En matières plastiques 94054139 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940541
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054139
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054139
2021: 94054099
2022: 94054139