Code SH 94031091 - armoires métal bureau portes

Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Armoire de classement à deux portes blindées résistant au feu
- Meuble de rangement darchives à volets coulissants
- Armoire de bureau à clapets pour dossiers suspendus
- Meuble métallique à portes battantes avec serrure intégrée
- Armoire haute de bureau pour fournitures, à portes pleines
- Rangement métallique à portes avec étagères ajustables

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9403 Autres meubles et leurs parties 940310 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux D'une hauteur n'excédant pas 80 cm D'une hauteur excédant 80 cm 94031091 Armoires à portes, à volets ou à clapets 94031093 Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers 94031098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940310
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94031091
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