Code SH 92099970 - Parties, accessoires, instruments

Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cylindres à picots pour boîtes à musique
- Cartes perforées pour orgues de Barbarie
- Disques en acier pour orchestrions
- Rouleaux de papier perforé pour pianos mécaniques
- Lames métalliques de boîtes à musique
- Tambours programmables pour orgues mécaniques
- Mécanismes dentraînement pour instruments automatiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 920999 Autres Autres 92099940 Métronomes et diapasons 92099950 Mécanismes de boîtes à musique 92099970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099970
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92099970
2000: 92099910
➜
2001: 92099970
2000: 92099980
➜
2001: 92099970