Code SH 92099950 - mécanismes boîtes à musique

Mécanismes de boîtes à musique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

2. Mécanismes à cylindre (avec peigne dacier)
3. Mécanismes à disque métallique perforé
4. Mécanismes de carillon (avec cloches ou clochettes)
5. Mécanismes à ressort moteur remontable
6. Mécanismes électroniques avec lecteur numérique intégré
7. Mécanismes de boîtes à musique à remontage à clé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 920999 Autres Autres 92099940 Métronomes et diapasons 92099950 Mécanismes de boîtes à musique 92099970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099950
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92099950
2006: 92092000
➜
2007: 92099950