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Code SH 85072020 - accumulateurs plomb électrolyte liquide
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accumulateurs au plomb-acide pour systèmes photovoltaïques
- Batteries plomb-liquide stationnaires pour alimentation de secours (UPS)
- Accumulateurs plomb-liquide pour éclairage de sécurité
- Batteries plomb-électrolyte liquide pour véhicules électriques industriels (chariots élévateurs)
- Accumulateurs au plomb à électrolyte liquide pour télécommunications
- Piles daccumulateurs plomb-liquide pour énergie renouvelable (éolien)
- Batteries plomb-liquide stationnaires pour alimentation de secours (UPS)
- Accumulateurs plomb-liquide pour éclairage de sécurité
- Batteries plomb-électrolyte liquide pour véhicules électriques industriels (chariots élévateurs)
- Accumulateurs au plomb à électrolyte liquide pour télécommunications
- Piles daccumulateurs plomb-liquide pour énergie renouvelable (éolien)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850720
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85072020
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85072020
2010:
85072041
➜
2011:
85072020
2010:
85072092
➜
2011:
85072020