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Code SH 85071080 - Accumulateurs, au, plomb
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Batteries AGM 12V (démarrage automobile)
- Batteries au plomb étanches (type VRLA)
- Batteries de démarrage à valve régulée (gélifiée/GEL)
- Accumulateurs pour démarrage moteur (électrolyte absorbé)
- Batteries pour poids lourds (plomb-acide scellées)
- Accumulateurs pour véhicules industriels (12V/24V)
- Batteries au plomb étanches (type VRLA)
- Batteries de démarrage à valve régulée (gélifiée/GEL)
- Accumulateurs pour démarrage moteur (électrolyte absorbé)
- Batteries pour poids lourds (plomb-acide scellées)
- Accumulateurs pour véhicules industriels (12V/24V)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850710
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85071080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85071080
2010:
85071049
➜
2011:
85071080
2010:
85071098
➜
2011:
85071080