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Code SH 85071020 - Accumulateurs, au, plomb
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Batteries plomb-acide pour véhicules automobiles
- Batteries pour engins agricoles et forestiers
- Batteries de démarrage pour poids lourds
- Accumulateurs pour bateaux à moteur
- Batteries pour véhicules de secours (pompiers, ambulances)
- Batteries industrielles pour groupe électrogène de secours
- Batteries pour engins agricoles et forestiers
- Batteries de démarrage pour poids lourds
- Accumulateurs pour bateaux à moteur
- Batteries pour véhicules de secours (pompiers, ambulances)
- Batteries industrielles pour groupe électrogène de secours
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850710
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85071020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85071020
2010:
85071041
➜
2011:
85071020
2010:
85071092
➜
2011:
85071020