Code SH 84642019 - machines à meuler polir verre

Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à bordurer le verre (pour les chantiers de vitrerie)
- Machines à meuler les bords de vitre (arrondissage)
- Polisseuses à plat pour verre trempé
- Bancs de ponçage pour verre feuilleté
- Machines à chanfreiner les bords de miroirs
- Polisseuses de contours pour verre décoratif
- Meuleuses à bande pour lébavurage du verre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre 846420 Machines à meuler ou à polir Pour le travail du verre 84642011 Des verres d'optique 84642019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84642019
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17