Code SH 84238920 - Appareils, instruments, pesage

Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ponts-bascule électroniques pour camions
- Bascule de silo à céréales électronique
- Citerne basculeuse pour bétail (pesage électronique)
- Système de pesage en continu sur convoyeur
- Bascule à pesons électronique pour marchandises en vrac
- Plateforme de pesage pour conteneurs maritimes
- Bascule pour wagon de chemin de fer (dynamométre électronique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances Autres appareils et instruments de pesage 842389 Autres 84238920 à pesage électronique 84238980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842389
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84238920
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84238920
2016: 84238900
➜
2017: 84238920