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Code SH 84082051 - Moteurs, piston, allumage
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 84082010 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs pour chariots élévateurs diesel
- Moteurs pour véhicules auto-échelles de pompiers (type 8705)
- Moteurs pour camions-bennes légers (poids inférieur à 5 tonnes)
- Moteurs pour véhicules de nettoyage urbain (type 8705)
- Moteurs pour ambulances (châssis de type véhicule utilitaire)
- Moteurs pour fourgons de livraison (diesel, faible tonnage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840820
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
Autres
Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
84082051
N'excédant pas 50 kW
84082055
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84082057
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84082099
Excédant 200 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082051
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18