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Code SH 84081091 - moteurs diesel bateaux marine puissance
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs diesel marin pour grands navires marchands (porte-conteneurs)
- Moteurs diesel principaux pour pétroliers (long-courriers)
- Moteurs diesel de propulsion pour remorqueurs de haute mer
- Moteurs diesel de propulsion pour navires de croisière
- Moteurs diesel pour navires de guerre (frégates, destroyers)
- Moteurs diesels à deux temps pour vraquiers
- Moteurs diesel à quatre temps pour navires de recherche océanographique
- Moteurs diesel principaux pour pétroliers (long-courriers)
- Moteurs diesel de propulsion pour remorqueurs de haute mer
- Moteurs diesel de propulsion pour navires de croisière
- Moteurs diesel pour navires de guerre (frégates, destroyers)
- Moteurs diesels à deux temps pour vraquiers
- Moteurs diesel à quatre temps pour navires de recherche océanographique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
Excédant 5000 kW
84081091
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081091
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081091
1994:
84081090
➜
1995:
84081091