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Code SH 89040010 - remorqueurs navigation maritime fluviale
Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Remorqueur portuaire lourd (type Damen ASD 2811)
- Remorqueur de haute mer (salvage/assistance, 80 tonnes de traction)
- Remorqueur fluvial à pousseur articulé
- Remorqueur de manœuvre pour terminaux méthanier
- Remorqueur côtier (généraliste, pour cabotage)
- Remorqueur à câble (pour tirer des barges)
- Remorqueur à propulsion azimutale (Z-drive)
- Remorqueur de haute mer (salvage/assistance, 80 tonnes de traction)
- Remorqueur fluvial à pousseur articulé
- Remorqueur de manœuvre pour terminaux méthanier
- Remorqueur côtier (généraliste, pour cabotage)
- Remorqueur à câble (pour tirer des barges)
- Remorqueur à propulsion azimutale (Z-drive)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06