Code SH 84079090 - moteurs à explosion cylindrée puissance

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs stationnaires pour génératrices électriques (fixes) - Moteurs pour engins de chantier (pelles hydrauliques) - Motes pour pompes dirrigation industrielles - Moteurs pour machines agricoles (tracteurs à chenilles) - Moteurs pour groupes électrogènes de secours (portables) - Moteurs pour compresseurs dair industriels - Moteurs pour équipements de forage (plateformes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) 840790 Autres moteurs D'une cylindrée excédant 250 cm3 Autres 84079080 D'une puissance n'excédant pas 10 kW 84079090 D'une puissance excédant 10 kW

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84079090
1994: 84079070
➜
1995: 84079090
1994: 84079093
➜
1995: 84079090
1994: 84079099
➜
1995: 84079090