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Code SH 84079050 - moteurs à explosion cylindrée montage véhicules automobiles
Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs 4 temps 500 cm³ pour micro-camions (Kei-truck)
- Moteurs essence 1200 cm³ pour petits véhicules utilitaires
- Blocs-moteurs 2500 cm³ pour fourgonnettes légères
- Moteurs à allumage commandé 660 cm³ pour véhicules spéciaux
- Groupes moteurs 2000 cm³ pour ambulances de type 8705
- Moteurs rotatifs (Wankel) 1300 cm³ pour véhicules automobiles
- Moteurs essence 1200 cm³ pour petits véhicules utilitaires
- Blocs-moteurs 2500 cm³ pour fourgonnettes légères
- Moteurs à allumage commandé 660 cm³ pour véhicules spéciaux
- Groupes moteurs 2000 cm³ pour ambulances de type 8705
- Moteurs rotatifs (Wankel) 1300 cm³ pour véhicules automobiles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
840790
Autres moteurs
D'une cylindrée excédant 250 cm3
84079050
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84079050
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18