Code SH 84073499 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur 4 cylindres en ligne 2.0L (ex: pour SUV compact)
- Moteur V6 3.0L (ex: pour véhicule utilitaire)
- Moteur 4 cylindres turbo 1.6L (cylindrée > 1500 cm³)
- Moteur 5 cylindres en ligne 2.5L (pour certaines berlines sportives/routiers)
- Moteur essence atmosphérique 1.8L (pour véhicules commerciaux légers du chapitre 87)
- Moteur diesel 2.0L TDI (pour véhicules industriels légers type fourgonnette > 3.5t)
- Moteur bicylindre boxer 1.8L (pour véhicules spéciaux type auto-écoles ou services)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 D'une cylindrée excédant 1000 cm3 Autres Neufs, d'une cylindrée 84073491 N'excédant pas 1500 cm3 84073499 Excédant 1500 cm3

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073499
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24