Code SH 84073491 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 84073410)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur essence 1.2L (pour véhicules neufs)
- Moteur 4 cylindres 1.4L (propulsion)
- Bloc-moteur 1.3L à allumage commandé
- Moteur alternatif 1.0L turbo (véhicules légers)
- Moteur à piston 1.5L atmosphérique
- Groupe propulseur essence 1.1L

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 D'une cylindrée excédant 1000 cm3 Autres Neufs, d'une cylindrée 84073491 N'excédant pas 1500 cm3 84073499 Excédant 1500 cm3

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073491
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24