Code SH 84073380 - moteurs à explosion véhicules cylindrée moyenne

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs de motocyclette (twin-parallèle, 600-900 cm³)
- Moteurs pour véhicules utilitaires légers (4-cylindres essence, ~1.0L)
- Moteurs automobiles compactes (3-cylindres turbo, 1.0L)
- Moteurs de quad et SSV (V-twin, ~850 cm³)
- Moteurs de karting de compétition (4-temps, ~625 cm³)
- Moteurs de petits véhicules industriels (4-cylindres, ~900 cm³)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3 84073320 D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 84073380 D'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073380
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073380
2013: 84073300
➜
2014: 84073380