Code SH 84073320 - moteurs à explosion véhicules cylindrée moteur

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs pour quadricycles légers
- Moteurs pour motocyclettes de moyenne cylindrée
- Moteurs pour véhicules utilitaires légers
- Moteurs pour motos de tourisme
- Moteurs pour scooters haute performance
- Moteurs pour véhicules tout-terrain légers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3 84073320 D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 84073380 D'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073320
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073320
2013: 84073300
➜
2014: 84073320