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Code SH 74040099 - déchets débris alliages cuivre

Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bobines de transformateurs usagées (cuivre pur)
- Tubes de condensation déclassés (alliage cuivre-nickel)
- Déchets de tournage de pièces industrielles (bronze)
- Chutes de laminage et déchets de production (alliage cuivre-étain)
- Connecteurs et bornes récupérés sur du matériel électrique (laiton exclu)
- Câbles électriques dénudés (cuivre de haute pureté)
- Résidus de fabrication de pièces mécaniques (cuivre-beryllium)