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Code SH 74040091 - déchets débris laiton cuivre-zinc

Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chutes de découpe de profilés laiton
- Morceaux de robinetterie usagée en laiton
- Découpes de tôles de laiton (non revêtues)
- Débris de mécanique dalliage cuivre-zinc
- Tournures et copeaux de laiton (non lubrifiées)
- Résidus de pièces estampées en laiton
- Déchets de vannes et raccords en laiton