Code SH 70133759 - verres à boire verre cueilli à la main

Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verres à eau cueillis à main
- Verres à jus cueillis à main
- Gobelets à cocktail cueillis à main
- Tasses à café en verre cueillies à main (sans pied)
- Ramequins à boire cueillis à main
- Verres à bière cueillis à main
- Verres à shot cueillis à main

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame 701337 Autres Autres Cueilli à la main 70133751 Taillés ou autrement décorés 70133759 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701337
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70133759
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70133759
2006: 70132959
➜
2007: 70133759