Code SH 70133751 - verres à boire décorés cueillis à la main

Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verres à whisky taillés à la main
- Verres à cognac décorés dincisions
- Tumbler ornés de motifs taillés
- Verres à cocktail décorés à la main
- Verres à liqueur à décor étoilé (taille)
- Verres à digestif décorés de motifs géométriques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame 701337 Autres Autres Cueilli à la main 70133751 Taillés ou autrement décorés 70133759 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701337
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70133751
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70133751
2006: 70132951
➜
2007: 70133751