Code SH 70109067 - Bonbonnes, bocaux, pots

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fioles en verre pour épices
- Pots miniatures en verre pour confitures ou miel
- Emballages tubulaires en verre pour condiments liquides
- Ampoules en verre pour arômes alimentaires ou huiles essentielles culinaires
- Petits récipients en verre pour échantillons de produits alimentaires
- Pots de yaourt en verre individuels
- Ampoules doseuses en verre pour vinaigres ou sauces premium

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons Autres, d'une contenance nominale 70109061 De 0,25 l ou plus 70109067 De moins de 0,25 l

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109067
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109067
1995: 70109067
1996: 70109369
1995: 70109067
1996: 70109460

Changements en faveur de 70109067
2001: 70109369
2002: 70109067
2001: 70109460
2002: 70109067