Code SH 70109067 - Bonbonnes, bocaux, pots

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fioles en verre pour épices
- Pots miniatures en verre pour confitures ou miel
- Emballages tubulaires en verre pour condiments liquides
- Ampoules en verre pour arômes alimentaires ou huiles essentielles culinaires
- Petits récipients en verre pour échantillons de produits alimentaires
- Pots de yaourt en verre individuels
- Ampoules doseuses en verre pour vinaigres ou sauces premium

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

7010

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

701090

Autres

Autres, d'une contenance nominale

De moins de 2,5 l

Pour produits alimentaires et boissons

Bouteilles et flacons

Autres, d'une contenance nominale

70109061

De 0,25 l ou plus

70109067

De moins de 0,25 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 70

45 Restrictions commerciales et politique

Position 7010

19 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 701090

4 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 70109067

-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109067

1995: 70109067

➜

1996: 70109369

1995: 70109067

➜

1996: 70109460

Changements en faveur de 70109067

2001: 70109369

➜

2002: 70109067

2001: 70109460

➜